Notice descriptive
- E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
- Archives antérieures à 1790
- Série DD : Biens communaux - Eaux et Forêts - travaux publics - voirie
- Biens communaux
- Série DD : Biens communaux - Eaux et Forêts - travaux publics - voirie
- Archives antérieures à 1790
E DEPOT 273/DD 1 - Délimitation des biens communaux : lettre patente, extraits des actes consulaires, requête, notes (1769, 1772, 1792). - 1769-1792
Modalités d'accès :
En attente de restauration