Notice descriptive
- E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
- Archives antérieures à 1790
- Série DD : Biens communaux - Eaux et Forêts - travaux publics - voirie
- Travaux publics et voirie
- Série DD : Biens communaux - Eaux et Forêts - travaux publics - voirie
- Archives antérieures à 1790
E DEPOT 273/DD 9 - Réparation des digues sur le Giffre : extraits des registres de l'intendance de la province du Faucigny, extraits des actes consulaires, extrait d'ordonnance, requêtes, comptes-rendus de procès entre les seigneurs abbés, prieurs et chanoines de la Royale abbaye de Sixt contre la commune, procès-verbal d'expertise. - 1733-1768
Présentation du contenu :
Ce dossier ne concerne que les réparations elles-mêmes ou les affaires qui n'ont pas débouché sur un contentieux. Les contentieux entre la communauté et l'abbaye à ce sujet sont classés sous la cote E DEPOT 273/FF6. Certains documents concernent également l'entretien des chemins.