Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives antérieures à 1790
      • Série BB : Administration communale
        • Actes consulaires

E DEPOT 273/BB 4 - 6 juin 1777-20 septembre 1792. - 1777-1792

Présentation du contenu :

Ce registre contient également la suite de la délibération du 10 avril 1777.