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E DEPOT 83 - Archives communales déposées de Combloux (1500-1948)

Cote : E DEPOT 83/3 D 1
Analyse : Archives, transfert des titres de la cure à la commune : procès-verbal de prise en charge (1793). Translation du district de Cluses à Bonneville, demande d'adhésion au projet de la commune de Cluses : extrait du registre des délibérations du Conseil général (an III). Avis officiels du Conseil général, du Gouverneur et du Commandant général du Duché de Savoie : affiches (1834-1835, 1848, 1860).
Date : 1793-1860