E DEPOT 83/3 D 1 - Archives, transfert des titres de la cure à la commune : procès-verbal de prise en charge (1793). Translation du district de Cluses à Bonneville, demande d'adhésion au projet de la commune de Cluses : extrait du registre des délibérations du Conseil général (an III). Avis officiels du Conseil général, du Gouverneur et du Commandant général du Duché de Savoie : affiches (1834-1835, 1848, 1860). - 1793-1860