Notice descriptive
- E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
- Archives postérieures à 1790
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Sous-série 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux militaires et à leurs familles
- Sous-série 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 9/5 Q 6 - Aides aux réformés et aux mutilés de guerre. – Réglementation : correspondance (1919-1925). Inscriptions et pensions : correspondance, titres de paiement, certificat du centre de réforme, listes permanentes et provisoires des bénéficiaIres de la loi du 31 mars 1919, état des mutilés (1919-1930). Rééducation et placement : correspondance, avis d'ouverture à candidatures (1919-1927). Aides médicales et tarifs préférentiels : correspondance (1920-1928). Subventions des associations : correspondance (1920-1927). Affaire Guillot : correspondance (1871-1872). - 1871-1930
Présentation du contenu :
Listes permanentes fragiles.