Notice descriptive

  • E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Chemins

E DEPOT 9/1 O 24 - Chemin vicinal ordinaire n°11. – Rectification : correspondance, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, estimation sommaire des dépenses, avis de l'agent voyer, copie conforme d'arrêté préfectoral, procès-verbaux de notification, rapport d'expert. - 1881-1935

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :