Notice descriptive

  • E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
        • Sous-série 2 N - Bois

E DEPOT 9/2 N 1 - Forêt communale. – Aménagement : correspondance, rapport du garde général des Eaux-et-Forêts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, copie conforme de l'arrêté préfectoral de triage forestier, copie conforme de décret ministériel, copie de décret impérial, procès-verbal de reconnaissance, extrait de l'état de répartition et de réorganisation générale des brigades et triages forestiers, liste des riverains de la forêt communale. - 1864-1932

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