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E DEPOT 142 - Archives communales déposées d'Héry-sur-Alby (1645-1948)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben, Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 25 mars 2019 (11:25 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 237
6,00 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


:
La commune d'Héry-sur-Alby fait partie de l'arrondissement d'Annecy, du canton d'Alby-sur-Chéran. La commune compte 922 habitants en 2012.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2008.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738.
1 Cd 545-546 : numéros suivis.
1 Cd 1424 : tabelles.
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois, 1703-1792.
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois, 1544-1791.
- 5 C 27 : affaires relatives à l'administration et à la comptabilité des communautés, 1704-1753.
Sous-série 6 C : tabellion sarde, 1697-1796.
- 6 C 632-634 : répertoires, 1699-1793.
- 6 C 1-41, 277 : bureau de Alby, 1699-1793.
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier.
- 1 G 481 : paroisse et chapelle d'Héry-sur-Alby, 1645-1767.
Archives postérieures à 1792.
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815.
Série L : administration et tribunaux de la période française, 1792-1815.
10 L 98 : affaires communales d'Héry-sur-Alby.
30 L 59 : justice de paix du canton de Rumilly, procédures, an IX - 1807.
Archives de la période sarde, 1815-1860.
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860.
8 FS 1/1-555 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860.
8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy actes sous-seing privé, 1816-1860.
8 FS 1/585-604 : bureau d'Annecy, tables thématiques (testaments, partages, mariages, donations, mutations), 1814-1860.
Archives de la période moderne, 1860-1940.
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940.
3 M 30 : listes électorales.
3 M 219 : élections municipales.
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940.
5 M 194 : établissements classés.
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940.
6 M 247 : dénombrement de populations : listes nominatives communales, 1861-1936.
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts.
7 M 52 : fruitière, 1911-1938.
Sous-série 8 M : commerce et tourisme.
8 M 27 : foires, 1871-1872.
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940.
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940.
2 O 1056-1057 : Héry-sur-Alby, 1860-1938.
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940.
4 O 74, 613-614 : Héry-sur-Alby, 1854-1868.
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français.
3 P 3/879 : état de section, 1891.
3 P 3/880-883 : matrices des propriétés bâties, 1891-1936.
3 P 3/884 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1936.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940.
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961.
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 24 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1888-1924.
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement.
1 T 434 : enseignement du premier degré, affaires communales, 1860-1938.
Série U : justice, 1860-1940.
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958.
Série V : cultes, 1860-1940.
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932.
5 V 38 : comptabilité de la fabrique, 1861-1905.
5 V 72 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903.
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940.
8 V 21 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948.
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940.
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940.
2 X 116 : comptabilité, 1862-1934.
2 X 228 : affaires diverses, extraits du registre des délibérations de la commission
administrative du bureau de bienfaisance, 1861-1924.
Sous-série 4 X : Prévoyance sociale, 1860-1940.
4 X 23 : société de secours mutuels, sociétés dissoutes avant septembre 1939.
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune d'Héry-sur-Alby.


Bibliographie :
USUEL 258
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome III : Le genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.


Mots-clé lieu : Héry-sur-Alby (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Héry-sur-Alby (Haute-Savoie)
Répertoire numérique