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E DEPOT 7 - Archives communales déposées d'Amancy (1656-1941)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementa

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 1 mars 2019 (10:13 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Cet instrument de recherche est rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 48 boîtes.
6,70 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
La commune d'Amancy fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron. Elle compte en 2009, 1930 habitants.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt, suite à l'inspection du directeur des Archives départementales en juin 2009, et à l'intervention de l'archiviste intercommunale du Centre de gestion.

Présentation du contenu
Ce répertoire numérique recense les archives communales anciennes et modernes d'Amancy. Celui-ci permet d'effectuer des recherches sur l'histoire administrative, financière, militaire, sociale et scolaire, mais également sur l'évolution générale de la commune.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement a été réalisé selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives avant 1792 :
I C D 313 : Numéros suivis, livre d'estime et cottet à griefs, 1731.
I C D 1190 : Tabelle de la mappe sarde, 1731.
I C III 1 : Copie de la correspondance de l'intendant général concernant la province de Faucigny, 1759-1762.
I C III 10 : Copie de la correspondance de l'intendant du Faucigny, 1753-1756.
I C III 37 : Correspondance concernant la province du Faucigny : lettres de l'intendant, 1761.
I C IV 2, 6, 14 : Copie de la correspondance concernant la province du Genevois émanant de l'Intendance générale de Savoie.
- 2 : 1760-1761.
- 6 : 1765-1767.
- 14 : 1785-1790.
I C IV 30 : Lettres missives adressées à l'intendant général de Savoie par l'intendant du Genevois, de Passier, 1764-1766.
I C IV 6 :
IV C 491 : Amancy, cours du Foron et digues, 1737.
IV C 501 : Aqueducs Amancy, 1782.
V C 33 : Affaires diverses relatives à l'administration et à la comptabilité d'Amancy, 1717-1718.
1 G 429 : Paroisses et chapelles. – Amancy, XVIIIe siècle.
Archives de la période révolutionnaire et de l'Empire (1792-1815) :
8 L 58 : Délibération de l'administration municipale du canton. – Nécessité de réparer le pont d'Amancy, 29 floréal an VII.
8 L 62 : Communes, Amancy.
15 L 31 : Correspondance reçue des maires : Amancy, Brumaire an IX - octobre 1813.
15 L 67 : Amancy : budgets (an XI - 1814), comptes (an XIV - 1813).
15 L 132 : Amancy : extraits des délibérations, comptes et contributions, an VII - an IX.
17 L 11 : Commission subsidiaire pour la fourniture aux armées alliées, correspondance reçue des maires : Amancy à La Roche-sur-Foron, janvier-septembre 1814.
Archives de la période sarde (1815-1860) :
6 FS 20-21 : Administration communale, 1815-1860.
10 FS 140 : Droits d'eau. – Amancy, Dupanloup (1838) ; Rosnoblet (1837-1838).
Archives de la période moderne (1860-1940) :
1 M 43 : Projet de transfert du hameau de Fernollet, commune de Passeirier, à la commune d'Amancy, 1861-1863.
3 M 9 : Listes électorales communales ou listes d'appel et d'inscriptions des votants, 1860-1940.
3 M 196 : Nomination et élections des maires et adjoints, élections municipales, 1860-1940.
5 M 159 : Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières, 1863-1940.
6 M 111 : Dénombrement de population : listes nominatives communales, 1886-1936.
7 M 45 : Fromageries, porcheries, sociétés fruitières. – Construction et aménagement, 1909-1940.
7 M suppl. 783 : Sociétés fruitières et porcheries de Vorezier et des Arculinges, 1923-1939.
2 O 250-287 : Dossiers d'administration communales, 1860-1940.
3 O 2349 : Élargissement et redressement entre le chemin de voirie ordinaire (CVO) n°2 de Saint-Maurice et la cheminée longue aux abords d'Amancy (1882-1883) ; construction d'un aqueduc au hameau de Vozeirier (1929).
4 O 122 : Dons et legs. – Millot-du-Carroz au profit des communes d'Amancy, d'Arbusigny, de Contamine-sur-Arve, d'Étaux, de Pers-Jussy et du bureau de bienfaisance de La Roche-sur-Foron (1881).
3 P 3/39 : Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus, 1870.
3 P 3/40 : Matrice des propriétés foncières (non-bâties et bâties), 1872-1914.
3 P 3/41 : Matrice des propriétés non-bâties (volume 1), 1915-1933.
3 P 3/42 : Matrice des propriétés non-bâties (volume 2), 1920-1933.
3 P 3/43 : Matrice des propriétés bâties (1ère série), 1911-1933.
6 S 269 : Égouts, 1921-1947.
6 S 274 : Endiguement. – Rivière du Foron, syndicat du Foron (communes d'Amancy, Passeirier, Arenthon), s.d.
6 S 277 : Alimentation en eau potable, 1923-1937.
7 S 73 : Énergie. – Distributions publiques concédées par l'État, concession pour l'alimentation d'une partie des communes de La Roche-sur-Foron, Éteaux, Cornier, Amancy, Pers-Jussy. Société électrique du Borne, 1922-1929.
7 S 80 : Distribution électrique concédée par le syndicat intercommunal d'électricité d'Arenthon à la société Force et lumière du canton de Boëge (absorbée par la société des Forces motrices de Savoie), une partie d'Amancy, 1923-1945.
8 S 48 : Syndicat d'électricité de Vozeirier à Amancy, s.d.
1 T 119 : Caisse des écoles. – Status, arrondissement de Bonneville, 1881-1926.
1 T 406 : Enseignement. – Personnel, rapports d'inspection, travaux, matériel, fonctionnement, administration, 1860-1938.
5 V 3 : Conseil de fabrique. – Personnel, proposition, nomination, démission, délibération, réorganisation, affaires diverses, 1859-1903.
5 V 15 : Comptabilité des fabriques. – Budgets et comptes, comptes administratifs, comtes de gestion, 1894-1906.
5 V 70 : Arrêtés du conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903.
8 V 11 : Établissements paroissiaux : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948.
1 Z 12 : Dossier communal d'Amancy. – Administration générale de la commune, comptabilité, biens communaux, bâtiments communaux, équipements, agriculture, transports, vie scolaire, affaires du culte, tourisme, 1927-1939.
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.


Bibliographie :
BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome II. Roanne : Édition Horvath, 1980. (cote archives : US 257).
Guide des vallées du Giffre et de l'Arve de Genève à Sixt et au pays du Mont-Blanc. Collection "Les guides du Messager", Thonon, s.d. (cote archives : Livres 3824).
DELAVENAY, Émile. Une famille du Faucigny à travers les siècles : les Delavenay d'Amancy. Thonon : Le Messager, 1982, 109 p. (cote archives : Br 3898).
G. DEL RIO. "Amancy ou comment affirmer son identité aux portes d'un chef-lieu de canton", in Le Messager, 13 mai 1977, p. 12. (cote archives : Doc 802).


Mots-clés matière : Archives anciennes ; Archives communales ; Archives modernes
Mots-clé lieu : Amancy (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Amancy (Haute-Savoie)
Répertoire numérique