Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Finances du Département
      • Revenus départementaux
        • Taxes versées directement au Département

2082 W 249 - Société du chemin de fer de Chamonix-Mont-Blanc au Montenvers. – Redevance départementale annuelle de 3 % sur l'exploitation du chemin de fer à crémaillère et dotation du fonds de modernisation : bilans, comptes de résultats, rapport du conseil d'administration, rapports des commissaires aux comptes, délibérations de la commission départementale, rapports du directeur départemental de l'Équipement, ampliations d'arrêtés préfectoraux, tableau comparatif entre les conditions de garantie de prêt accordés par le Département aux différentes sociétés de remontées mécaniques touristiques, copie d'avenant à la convention de 1897, correspondance. - 1961-1989