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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 265
Analyse : Conseil d'administration et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs, compte-rendu d'activité), procès-verbal de séance, compte-rendu de réunion, correspondance (avril 1995, mai 1995, juin 1995, septembre 1995).
Date : 1995



    Présentation du contenu :
    Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires ont toujours lieu à l'issue d'un conseil d'administration. Le cas échéant, les documents relatifs à l'assemblée générale font partie intégrante du dossier du conseil d'administration.


    Mode de classement :
    Dossiers constitués par séance.


    Délai :
    25 ans
    Première année communicable :
    2021



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141818U78UiG