Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Éducation
      • Enseignement secondaire
        • Aide aux équipements

2082 W 652 - Fonds scolaires départementaux. – Modalité de répartition et attribution aux établissements d'enseignement du premier et deuxième degré dans le département : délibérations du Conseil général, délibérations de la commission départementale portant décisions de l'allocation des subventions au titre des fonds scolaires départementaux, Recueils des actes administratifs du Département, Journal officiel. - 1969-1979