Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Administration générale du département
      • Relations extérieures
        • Échelon national
          • Sénat
            • Organisation générale et activité des instances sénatoriales

2082 W 87 - Service de la séance. – Réunion : convocation, ordre du jour, comptes-rendus, procès-verbaux de séances, comptes-rendus analytiques officiels (septembre 1994, décembre 1994, janvier 1995, avril-juillet 1995). Examen du projet de loi de finances pour 1990 : dossier préparatoire à l'intervention en qualité de rapporteur spécial pour la partie budget de l'Intérieur (1989). - 1989-1995