Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Administration générale du département
      • Organisation administrative, financière et politique
        • Pouvoirs et compétences
          • Première Décentralisation (1982-1983) : transfert de compétences et moyens de mise en œuvre
            • Partition État-Département des moyens nécessaires à l'exercice de leurs compétences respectives

2082 W 13 - Bibliothèque centrale de prêts. – Création dans le département pour achever le réseau national : copie de délibération du Conseil général (décembre 1981). Transfert au Département du parc automobile de la Bibliothèque centrale de prêt : rapport de présentation du projet de décret, présentation générale, copie de Journal officiel, circulaire interministérielle (1985-1986). - 1985-1986