Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Administration générale du département
      • Relations extérieures
        • Échelon national
          • Sénat
            • Organisation générale et activité des instances sénatoriales

2082 W 89 - Réunion de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. – Travaux : convocation, ordre du jour, documents d'aide à la réflexion, notes de synthèse. - 1995