Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Administration générale du département
      • Services déconcentrés de l'État dans le département et organismes rattachés
        • Relations antérieures à la première Décentralisation (1982-1983)
          • Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS)
            • Service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration (SATESE) de la Haute-Savoie

2082 W 154 - Analyses des eaux usées à la demande du SATESE. – Convention entre le Département et le Syndicat intercommunal des communes riveraines du Lac d'Annecy : copie de la convention signée, délibération de la commission départementale, copie de la délibération du bureau syndical, résultats d'analyses, correspondance. - 1981