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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 515
Analyse : Conseil d'administration, conseil de surveillance et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs, compte-rendu d'activité), procès-verbal de séance, compte-rendu de réunion, bilan social, correspondance (1978, 1984, 1986, 1989, 1993-1995, 1998).
Date : 1978-1998



    Présentation du contenu :
    Sessions de mai 1978, juin 1978, décembre 1978, juin 1986, septembre 1989, novembre 1993, mars 1994, décembre 1995, mars 1998.


    Délai :
    25 ans
    Première année communicable :
    2024


    Mots-clés matière : Organe délibérant


    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141818ATSRrB