Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Affaires sanitaires et sociales
      • Établissements de santé
        • Domaine général
          • Établissements médico-sociaux

2082 W 974 - Maison départementale de l'enfance à Mélan. – Commission de surveillance : délibérations de la commission départementale, ordre du jour, procès-verbaux de séances, correspondance (1965, 1967-1977). Fonctionnement et gestion du domaine : règlement intérieur, statuts, approbation du règlement, délibération du Conseil général, extraits de la matrice cadastrale (1967, 1969-1974, 1977). Logement et personnel : délibération du Conseil général, copies de délibérations de conseils municipaux, délibération de la commission départementale, rapport du directeur, correspondance (1967-1971, 1980). Travaux : photographies, extrait de presse, rapport géologique, rapport de l'architecte, devis, délibérations de la commission départementale, requête des sociétés savantes, chronologie, devis descriptif, conditions de l'appel d'offres, cahier des prescriptions spéciales, plans (1962, 1965, 1967-1970, 1974). Incendie : copie de procès-verbal d'expertise, inventaire des produits stockés, délibérations de conseil municipaux, délibérations de la commission départementale, montant des dommages, télégrammes, communiqué du Préfet, extrait de presse, relevés d'opérations bancaires, procès-verbal d'ensemble de la Gendarmerie nationale, correspondance (1967, 1969, 1971-1975). Liquidation de la ferme : cartes postales, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission de surveillance, bons pour l'enlèvement des bêtes, bulletins de pesées, correspondance (1967-1971). - 1962-1980