Notice descriptive

  • 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
    • Activités du CAUE
      • Conseiller
        • Conseils aux collectivités

2116 W 35-40 - Conventions et contrats - 1995-2004

Présentation du contenu :

Ces dossiers regroupent généralement : contrat, convention, correspondance.

Les conventions correspondent aux accords passés avec les communes.

Les contrats concernent l'emploi d'intervenants extérieurs par le CAUE et les communes.