Notice descriptive
- 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
- Activités du CAUE
- Conseiller
- Conseils aux collectivités
- Conseiller
- Activités du CAUE
2116 W 35-40 - Conventions et contrats - 1995-2004
Présentation du contenu :
Ces dossiers regroupent généralement : contrat, convention, correspondance.
Les conventions correspondent aux accords passés avec les communes.
Les contrats concernent l'emploi d'intervenants extérieurs par le CAUE et les communes.