E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998) - Construction du collège Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois - 1986-1992

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E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Sommaire > Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples > Équipements

Cote : E DEPOT 604/ 128-143
Analyse : Construction du collège Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois
Date : 1986-1992

Mots-clés matière : COLLEGE
Mots-clé lieu : Saint-Julien-en-Genevois

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141732AyEhZr

Projet

Marché public de travaux : notification de marché, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de la levée des réserves, caution, acte d'engagement, devis estimatif, cahier des clauses techniques particulières, attestation d'assurance.

Litiges : mémoire de réclamation, rapport du conducteur d'opération, correspondance, facture, procès-verbal de levée des réserves, devis, procès-verbal de réception des travaux, décompte.

Marché public de fourniture.
Achèvement des travaux