Notice descriptive

  • E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
    • Opérations de construction
      • Stade
        • Premières étapes de la réalisation
          • Acquisition des terrains
            • Préparation

E DEPOT 605/79 - Enquête d'utilité publique : ampliations d'arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations des conseils municipaux de Cluses et Scionzier, avis du commissaire enquêteur, questionnaires relatif aux propriétaires et origines de propriétés, presse, avis d'enquête, registre d'enquête, plans, correspondance. - 1962-1965