Notice descriptive

  • E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
    • Opérations de construction
      • Stade
        • Premières étapes de la réalisation
          • Acquisition des terrains
            • Vente à l'amiable ou échange de terrains

E DEPOT 605/81 - Vente de terrains. – Dossiers de particuliers : actes de vente, promesses de vente, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Cluses, extrait du registre des délibérations, arrêté préfectoral, liste des propriétaires, plans, extrait d'état civil, correspondance. - 1963-1968