Notice descriptive

  • E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
    • Opérations de construction
      • Courts de tennis

E DEPOT 605/33 - Construction de deux courts de tennis. – Études des propositions : correspondance, déclarations à souscrire par les entreprises individuelles, compte-rendu de réunion de la commission chargée de procéder à l'examen des soumissions, devis, cahier des charges, brochure (1962-1963). Approbation du marché et réception des travaux : marché de gré à gré, arrêté du maire de mainlevée de caution personnelle et solidaire, procès-verbal de réception définitive, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Cluses, certificats de paiement, décompte définitif, correspondance (1963-1964). - 1962-1964