Notice descriptive

  • E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
    • Opérations de construction
      • Stade
        • Premières étapes de la réalisation
          • Acquisition des terrains
            • Préparation

E DEPOT 605/77 - Terrains nécessaires à la construction. – Déclaration de cessibilité : état d'avancement des formalités administratives, tableau récapitulatif des documents, certificat d'affichage, presse, ampliations de l'arrêté préfectoral, plans, correspondance. - 1966-1967