Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général

E DEPOT 198/1 O 3 - Chemin communal d'Annecy au chef-lieu. – Projet de réparation et de rectification : cahier des charges, profils, détail estimatif, métré (1839). Rectification des rampes aux abords du pont de Nâves : métrés, détail estimatif des travaux, rapport, devis, procès-verbaux réglant les indemnités de terrains et l'abandon de celui à occuper pour la rectification, délibération du conseil de l'Intendance générale d'Annecy, quittances, rôles des cotes en argent, délibération, état des parcelles de terres occupées par la rectification, correspondance (1847). - 1839-1847

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :