Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois

E DEPOT 198/2 N 5 - Forêt communale. – Soumission au régime forestier : extrait du projet général de réorganisation des brigades et triages forestiers communaux, extrait de l'état de répartition des frais de surveillance des bois (s. d.). Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance, correspondance (1862-1893). - 1862-1893

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