Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série D : Administration générale de la commune
        • Sous-série 2 D - Actes de l'administration municipale
          • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

E DEPOT 198/2 D 4 - Registres des actes et contrats sujets à l'insinuation (1818-1849, 1854, 1856). - 1818-1856