Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série I : Police - hygiène publique - justice
        • Sous-série 5 I - Hygiène publique et salubrité

E DEPOT 198/5 I 4 - Projet de maintien de la porcherie annexée à la fromagerie. – Enquête de commodo et incommodo : extrait du registre de délibérations, arrêté préfectoral. - 1922

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