Notice descriptive
- E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
- Archives postérieures à 1790
- Série D : Administration générale de la commune
- Sous-série 4 D - Contentieux
- Contentieux entre la commune de Nâves-Parmelan et des particuliers
- Sous-série 4 D - Contentieux
- Série D : Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790