Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois

E DEPOT 198/2 N 13 - Concession de passage à travers une forêt communale : arrêté préfectoral. - 1891

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :