Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série K : Élections et personnel
        • Sous-série 1 K - Élections
          • Élections politiques

E DEPOT 198/1 K 12 - Syndics, vice-syndics et conseillers. – Nomination, installation et prestation de serment : extraits du registre de délibérations, circulaire, ordonnance de l'intendant du Genevois, acte de nomination par l'Intendance, procès-verbaux d'installation, procès-verbal de tirage au sort, procès-verbal de nomination, procès-verbaux de prestation de serment, correspondance (1818, 1822, 1824-1825, 1827-1830, 1834, 1840, 1842, 1844, 1849, 1851, 1856-1857, 1860). - 1818-1860

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