Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois

E DEPOT 198/2 N 14 - Amodiation du droit de chasse : extraits du registre de délibérations, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, soumissions, correspondance. - 1865-1922

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