Notice descriptive

  • E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série K : Élections et personnel
        • Sous-série 1 K - Élections
          • Élections politiques

E DEPOT 198/1 K 13 - Conseil municipal. – Junte municipale, élection : procès-verbal, décompte des votes (1860). Conseil ordinaire et conseil double, nomination : délibération du conseil double, états des plus forts imposés (1838-1839, 1841-1846). - 1838-1860

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