Notice descriptive

  • E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 1 N - Biens communaux

E DEPOT 138/1 N 4 - Pâturage. – Délimitation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, bulletins des propriétés, arrêté préfectoral, correspondance (1861, 1867, 1870, 1879-1881, 1883, 1886, 1888-1889, 1906). - 1861-1906

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :