Notice descriptive

  • Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
    • Gestion du personnel
      • Hygiène, santé, sécurité et assistance
        • Institutions interprofessionnelles de protection sociale
          • Législation

46 J 587 - Conditions particulières d'application aux ouvriers de la mine d'Entrevernes : tableaux récapitulatifs détaillés des risques et allocations garanties avec les taux de cotisations ou de compensation correspondants, décembre 1940, 1er janvier 1945. - 1940-1945

Présentation du contenu :

Établissant la comparaison avec le régime de couverture sociale appliqué au personnel de la société des forces du Fier, en décembre 1940.


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