Notice descriptive
- Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
- Propriétés foncières ou bâties et concessions minières
- Domaine public concédé et droits de propriété privés
- Patrimoine de la SME
- Locations ou cessions
- Patrimoine de la SME
- Domaine public concédé et droits de propriété privés
- Propriétés foncières ou bâties et concessions minières
46 J 130 - Terrains situés à Lathuile. Dénomination, localisation, surface, montant et modalités de règlement des loyers : correspondance passive émanant des locataires (novembre 1934-1942) ou de EDF (octobre 1947). - novembre 1934-octobre 1947
Présentation du contenu :
EDF est propriétaire de certains terrains dont les loyers sont perçus par l'intermédiaire de la SME.
