Notice descriptive

  • Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
    • Comptabilité industrielle, gestion et protection du patrimoine
      • Fiscalité et charges sociales
        • Obligations afférent au personnel
          • Cotisations sociales : prélèvements effectués sur les salaires et contributions patronales correspondantes
            • Assurances sociales puis sécurité sociale

46 J 266 - Situations individuelles des assurés comportant le numéro d'immatriculation, le salaire et les cotisations correspondantes : relevés généraux nominatifs trimestriels puis annuels (4ème trimestre 1940-1945), liste des mineurs ayant trop versé avec l'état de régularisation (1946). - 4e trimestre 1940-1946

Pour aller plus loin

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