Notice descriptive

  • Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
    • Propriétés foncières ou bâties et concessions minières
      • Locations et servitudes nécessaires à l'exploitation
        • Autorisations de passage et droits de riveraineté
          • Chemin d'accès à l'entrée de la galerie 925
            • Bois communal de Lathuille soumis au régime forestier

46 J 137 - Concession temporaire de passage accordée initialement pour neuf ans : arrêté préfectoral du 1er décembre 1924. - 1er décembre 1924

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