Notice descriptive

  • Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
    • Propriétés foncières ou bâties et concessions minières
      • Domaine public concédé et droits de propriété privés
        • Patrimoine de la SME
          • Servitudes accordées

46 J 127-128 - Droits de passage concédés sur des terrains situés à Lathuille - 1951

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