Notice descriptive

  • Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes
    • Propriétés foncières ou bâties et concessions minières
      • Locations et servitudes nécessaires à l'exploitation
        • Autorisations de passage et droits de riveraineté
          • Passage des câbles aériens des téléphériques à bois et à charbon
            • Bois communal d'Entrevernes soumis au régime forestier

46 J 143 - Redevance due à la commune pour la concession temporaire de passage accordée par arrêté préfectoral du 6 octobre 1943 : arrêté préfectoral modificatif du montant révisé à la baisse. - 24 décembre 1943

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :