Notice descriptive

  • 134 J - Fonds de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie (1957-1995)
    • Premières étapes de la réalisation
      • Le financement
        • Subventions pour la Zone à urbaniser par priorité de Novel
          • Ministère de l'Intérieur
            • Au titre de l'Habitat urbain

134 J 33 - Plan de situation, plan masse, plan de financement, bilan prévisionnel, règlement, rapport, détail estimatif, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Annecy, note de présentation. - 1971-1975