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Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Cote : 43 J 81
Analyse : Procès avec le chapitre de Saint-Jeoire devant l'official du Décanat de Savoie, le Métropolitain de Vienne et le Sénat. Plusieurs factums imprimés : Mémoire pour les Sieurs Chanoines et Chapitre de l'Église collégiale de Saint Geoire en Savoye ; Appelans de sentence renduë par l'Official de Grenoble, au Décanat de Savoye, du 27 may 1721 et Intimés contre Messire François Victor de Gerbaix de Sonnaz, Préfet dudit Chapitre. A Vienne, de l'imprimerie d'Antoine Mazinier, 47 p., 2 ex. Replique pour les Sieurs Chanoines et Chapitre de l'Église Collégiale de Saint-Geoire en Savoye. Appelans contre Messire François Victor de Gerbaix de Sonnas Préfet dudit Chapitre, Intimé. S. I., s. d., 24 p.
Date : 1721-1724