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Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Cote : 43 J 339
Analyse : Radiation provisoire puis définitive de la liste des émigrés de Janus de Gerbais de Sonnaz, et levée du séquestre de ses biens (Radié provisoirement de la liste des émigrés par arrêté du Département du Mont-Blanc le 15 messidor an V (3 juillet 1797), réinscrit en l'an VI, il fut radié définitivement le 21 pluviôse an X (10 février 1802).). Radiation définitive de Christine de Mareschal (26 brumaire an X (17 novembre 1801).).
Date : an V-an X