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Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Cote : 43 J 386
Analyse : Procédures et sentence arbitrale entre Claude-François Favre d'une part, et Rds Mres Pierre-Marc et Joseph de Lucinge, chanoines de l'abbaye de Saint-Claude, d'autre part, sur le même sujet.
Date : 1716