Notice descriptive

  • Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
    • Papiers de Joseph comte de Gerbais de Sonnaz, baron d'Arenthon, fils ainé de Janus, lieutenant général, aide de camp du roi (6 août 1780-15 décembre 1861), et de sa femme Rose-Françoise de Mareschal-Saumont (21 mai 1797-17 février 1823)
      • Joseph de Gerbais de Sonnaz
        • Administration de ses biens
          • Biens d'Arenthon

43 J 582 - Congrégation de charité d'Arenthon. - 1759-1850

Présentation du contenu :

Délibérations ; testament de Rd Albert Baussand, curé d'Arenthon (16 novembre 1759) ; « Lois et instructions relatives à l'administration des institutions de charité et de bienfaisance dans les États royaux de terre ferme »  ; supplique au roi et au ministre de l'Intérieur pour que les fondations de Rd Baussand échappent à la réglementation de 1836 ; correspondance avec le Ministère de l'Intérieur, l'Intendance du Faucigny, Rd Clément Henry, curé d'Arenthon, etc.