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Insinuation et Domaine

Cote : 8 FS 3/1
Analyse : Circulaires imprimées de l'administration générale des Finances, copies manuscrites de circulaires, questions et commentaires sur l'application de quelques textes, consignes aux employés de l'administration pour des circonstances particulières.
Date : 1816-1857


    Documents numérisés : 2 documents
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    Présentation du contenu :
    Les circulaires du ministères des Finances proviennent de plusieurs divisions : surtout de la 3e et en nombre moindre des 1ère, 2e, 4e, Insinuation et Domaine, Cabinet, Contributions et Domaine, Magistrat de cassation, Archive. La collection de circulaires ne couvre pas toute la période et ne nous est pas parvenue dans son intégralité.


    Sources internes :
    Certains compléments peuvent être trouvés en 1 FS, dans les collections de circulaires et textes officiels, elles-aussi lacunaires, des intendances. Il est utile de s'y référer pour trouver des précisions sur de nombreuses lois dont la mise en application est confiée aux bureaux de l'Insinuation et Domaine.



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141561wyOfdC