Notice descriptive
- Archives des dons et legs
- Dossiers constitués des dons et legs
- Haute-Savoie
- Commune unique
- Bassy
- Commune unique
- Haute-Savoie
- Dossiers constitués des dons et legs
4 O 301 - GAVARD Antoine (curé) (commune). – Bien immobilier : mandat de paiement, facture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, acte de donation. - 1862
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Donation.