Notice descriptive

  • Archives des dons et legs
    • Dossiers constitués des dons et legs
      • Haute-Savoie
        • Commune unique
          • Ville-en-Sallaz

4 O 1423 - FREYRE Pierre (écoles). – Capital en argent : correspondance, liste des pièces produites, états de l'actif et du passif du bénéfice-cure, extrait des archives du presbytère, budget de la fabrique, extrait de testament, décret présidentiel, avis du préfet, extrait de l'actif et du passif du diocèse, extraits du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, compte et budget de la fabrique, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, copie de la quittance délivrée par le trésorier. - 1863-1880

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