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Inventaire des archives communales déposées de Saint-Sylvestre

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mercredi 31 janvier 2018 (07:48 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 46
1,50 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
la mairie de Saint-Sylvestre fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly (2015). Elle compte 620 habitants en 2014.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en janvier 2018.

Présentation du contenu
Fonds très lacunaire


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'en-gagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des indi-vidus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis du maire, les transmet avec les deux avis au ser-vice interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 742 : numéros suivis
1 Cd 1663 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1-41, 277 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 45 : listes électorales
3 M 237 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 218 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 359 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 58 : fruitière
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 998-1000 : Saint-Sylvestre, 1873-1895
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1637 : état de section, 1888
3 P 3/1638-1640 : matrices des propriétés non-bâties, 1889-1949
3 P 3/1641: matrices des propriétés bâties, 1911-1949
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby-sur-Chéran , 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 58 : budgets et comptes du conseil de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 30 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 174 : commune de Saint-Sylvestre, 1860-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série W : archives cotées par versements.
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.
Cote : Us 258
Bulletin Municipal de Saint-Sylvestre [texte imprimé]. — Saint-Sylvestre : Mairie de Saint-Sylvestre, 1992.
Cote : BM 136
Saint-Sylvestre, paroisse et commune [texte imprimé] : relevé des mariages de 1613 à 1899 / Xavier Berthod. — [S.l.] : Centre Généalogiqe de Savoie, 1999. — 1 vol. (96 p.).
Cote : F 1076
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-Sylvestre*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 241
Bulletin paroissial du secteur d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912-2007.
Paroisses d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Balmont, Chapeiry, Chavanod, Gruffy, Montagny, Mûres, Quintal, Saint-Sylvestre, Vieugy, Viuz-la-Chiésaz
S'est successivement intitulé : L'écho paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1912-1914. Bulletin paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1930-1932. Messages des paroisses de l'archiprêtre d'Alby-sur-Chéran. En 1967, devient Messager de l'archiprêtré de Seynod (Alby), 1963-1970. Alpes 74. Message du secteur Alby-Seynod. En 1985, adopte le titre : Alpes 74. Horizons Semnoz, 1971-2007
Mensuel, trimestriel puis bimestriel, bimestriel
Cote : BP 164
Notices communales : Saint-Sylvestre : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.
In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25
Cote : PER 1393


Mots-clé lieu : Saint-Sylvestre (Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique détaillé