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Inventaire des archives communales déposées de Cornier

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 16 juin 2017 (11:42 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 2 atlas cadastraux, 37 cartons
4,20 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Cornier fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron.. Elle compte en 2014, 1232 habitants.
La commune faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Carouge, canton de Reignier en 1793 puis du département du Léman, arrondissement de Genève, canton de Reignier en 1798.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 11 avril 2013.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis du maire, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 466 : numéros suivis
1 Cd 1336 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1304-1430 : bureau de Bonneville
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860
8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817
8 FS 1/2089-2189 : bureau de la Roche, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 23 : listes électorales
3 M 210 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 182 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 194 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 49 : fruitière
7 M 270 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O 2367-2372 : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/558: état de section, 1870
3 P 3/559-561 : matrices des propriétés non-bâties, 1870-1933
3 P 3/562 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 19 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de la Roche, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique, 1860-1905
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 30 : budgets ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
Cote : Us 257
Cornier [texte imprimé] : bulletin municipal. - Cornier : Mairie de Cornier, 2006-en cours
Cote : BM 466
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] :, Cornier - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]
Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 237
La Roche-sur-Foron [texte imprimé] : Dossier sur l¹histoire de la commune. - [S.l.] : [s.n.], [1993-1994]
14 articles
ºet.. la Roche apparut..º ; ºreconstitution du Bourg de La Roche à la fin du XIIè siècleº ; ºMaison Boniface de la Grangeº ; ºcouvent du faubourg Saint-Bernardº ; ºChâteau rouge, Hôtel du Château et des Iles Britanniquesº ; ºCommanderie de Moussy à Cornierº ; ºle Château de l¹Echelleº ; ºl¹enceinte du XIVè siècleº ; ºla Roche.. se construitº ; ºcollège de la Roche de sa fondation à 1792º ; ºhistoire des rues, la rue Perrineº ; ºClaude François Andrevetan, ce bienfaiteur méconnu..º ; ºla mairie de la Rocheº ; ºles marchés de la Roche-sur-Foronº ; ºcouleurs de l¹histoire, drapeauxº ; ºle blason, coeur de pierreº
Cote : DOC 1814
Article relatif au sauvetage de la chapelle Sainte-Madeleine et de la maladière de Vège (Cornier) [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1963]
Photocopie
Cote : DOC 1290
Il faut sauver l'un des joyaux de l'art savoyard [texte imprimé] : la commanderie de Moussy (Cornier). - [S.l.] : [s.n.], [1963]
Photocopie
Cote : DOC 1288
La Maladière de Vège, dite chapelle de Sainte-Madeleine (paroisse de Cornier), par l'abbé F. Gaillard [Texte imprimé]. - Thonon-les-Bains, impr. Dubouloz, 1922. In-8, 10 p. [1815]
Cote : Br 514
Commanderie de Moussy à Cornier : Les Amis du Vieux La Roche. - pp. 40-42
In : Amis du Vieux La Roche [Les], N° 1 février 1993. - N° 1 février 1993
Auteur : Arestan
Cote : PER 1498
Visite pastorale de Cornier par Saint-François de Sales : Académie Chablaisienne. - pp.39-44
in : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1921-1922 Tome XXXIII. - 1921-1922 Tome XXXIII
Auteur: Gaillard
Cote : PER 1395


Mots-clé lieu : Cornier (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Cornier (Haute-Savoie)
Répertoire numérique détaillé